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Document L:1998:350:TOC
Official Journal of the European Communities, L 350, 28 December 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 350, 28 décembre 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 350, 28 décembre 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 350 41e année 28 décembre 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |
| I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | ||
| * | Directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil, du 13 octobre 1998, relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE | 1 |
| Déclarations de la Commission | 57 | |
| Déclaration du Parlement européen et du Conseil | 57 | |
| * | Directive 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil, du 13 octobre 1998, concernant la qualité de l'essence et des carburants diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil | 58 |
| Déclarations de la Commission | 68 | |
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |